Mentions légales

Toutes les actualités de la CPTS Metz et Environs en 1 clic

 Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

CPTS Metz et environs

32 rue Lothaire
57000 Metz
France
Tél. : + 33 (0)3 2 72 51 03 99
https://www.cpts-metz.fr

CPTS Metz et environs est une association de loi 1908

 

Responsables éditoriaux

Directeur de publication : Dr Alain Prochasson – Président de la CPTS Metz et Environs
Responsable de la rédation : Anne Stemart – Coordinatrice

 

Hébergement

Ealys SARL
Espace Mermoz
10, rue du 11ème régiement d’aviation
F-57155 MARLY
Tél.: +33 (0)3 87 37 53 97
Fax: +33 (0)3 87 37 53 98

Éditeur du Site

cpts-metz.fr
par SAS Netlor Concept
9 Rue de la Ravinelle
54000 Nancy
France
Tél. : +33 3 83 67 62 89
https://www.netlor.fr

Conditions d’utilisation

Le site accessible par l’url suivant : https://www.cpts-metz.fr/ est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par cpts-metz.fr

cpts-metz.fr ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé …)

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, cpts-metz.fr ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de cpts-metz.fr

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de cpts-metz.fr. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Droit d’accès

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Netlor, 9 rue de la Ravinelle 54000 Nancy ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@cpts-metz.fr

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de cpts-metz.fr à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de cpts-metz.fr Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

La CPTS Metz et environs est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@cpts-metz.fr. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Crédits photos et illustrations : Freepik

Hébergeur

Netlor
https://www.netlor.fr
contact@netlor.fr

Physiquement stocké sur des machines hébergées chez Online.net en France.

Informations et exclusion

cpts-metz.fr met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de cpts-metz.fr, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. cpts-metz.fr n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Liens hypertextes

Les sites internet de cpts-metz.fr peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

cpts-metz.fr ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. cpts-metz.fr ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de cpts-metz.fr ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de cpts-metz.fr

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de cpts-metz.fr, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. cpts-metz.fr se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par cpts-metz.fr apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. cpts-metz.fr ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

 

Webmastering

CPTS Metz et environs